Licence CC0

La licence "CC0" (Creative Commons Zéro) permet au titulaire des droits d'auteur de renoncer au maximum à ceux-ci dans la limite des lois applicables, afin de placer son œuvre au plus près du domaine public.

CC0 concerne les scientifiques, enseignants, artistes, créateurs et propriétaires de droits d'auteur. CC0 autorise toute personne à réutiliser librement ces travaux, les améliorer, les modifier, quelque soit le but et sans aucune restriction de droit.

La licence CC0 a été lancée officiellement le 11 mars 2009 par l’organisation Creative Common.

La problématique
Déposer des travaux dans le domaine public est difficile, pour ne pas dire impossible, pour ceux qui souhaitent contribuer à l'usage public avant l'expiration de leurs droits. Peu de juridictions offrent une telle possibilité. Les législations varient d'une juridiction à l'autre sur la façon dont les droits sont automatiquement donnés, et comment ils expirent ou comment il est possible d'y renoncer. Plus difficile encore, de nombreux systèmes interdisent aux détenteurs de droit d'y renoncer.

La solution CC0
CC0 aide à résoudre ce problème en donnant aux créateurs une possibilité d'abandonner tous leurs droits de copie et droits associés dans la limite offerte par la loi. CC0 est un instrument universel non lié à une juridiction spécifique, similaire à de nombreuses licences de logiciels libres (open-source). Bien que CC0 ne puisse pas être complètement efficace sur l'abandon des droits dans l'ensemble des juridictions du monde, cette licence est destinée à fournir le moyen le plus complet pour contribuer au domaine public quelque soit le pays concerné.

Rapport avec les autres licences Creative Commons
Contrairement aux autres licences Creative Commons et aux licences GNU-GPL, GNU-FDL, il n'est pas nécessaire (mais conseillé) de citer les auteurs.

Par opposition, les autres licences Creative Commons permettent au détenteur de droit de choisir parmi une large palette d'autorisations, mais avec conservation de ses droit d'auteur.

Utilisation de CC0
CC0 ne doit pas être utilisé pour des travaux appartenant déjà au domaine public. Cependant, cela peut être utilisé pour les bases de données contenant des travaux du domaine public.

De plus, on ne peut utiliser CC0 que pour des travaux sur lesquels on possède les droits, ou une délégation suffisante pour agir au nom d'un tiers.

Les Creative Commons n'étant pas seulement des licences mais aussi des méta-données, les moteurs de recherche peuvent les utiliser pour sélectionner les oeuvres appartenant au domaine public.

Voir aussi

 * Gnomunisme
 * Extension des biens communs informationnels
 * Plagiat (non applicable aux licences CC0, par définition)

Liens externes

 * (en) Licence CC0
 * (en) Résumé de CC0
 * (fr) La licence CC0
 * (fr) Résumé de la licence CC0
 * (en) FAQ de CC0
 * Γνῶσις - Poésie sur la connaissance mise en commun