PropriÃ©tÃ© privÃ©e

La propriété privée est un concept ancien, nié par les théoriciens du communisme, et remis en question plus récemment par les enjeux liés à la convergence numérique et ses implications sur la propriété intellectuelle.

La possession
La propriété n'est pas un concept premier. En effet il lui existe un préalable : la possession.

On dit qu'on possède quelque chose lorsqu'on est capable de s'en réserver l'accès, ou l' usufruit. Le plus souvent cela passe par un encloisonnement physique de l'objet, que ce soit dans une main, dans un sac, ou dans un coffre. Cette idée d'encloisonnement permet aussi d'étendre le concept de possession à des biens tels que la terre : ainsi l'une des manières ancestrales de posséder un terrain, était de l'entourer d'un mur.

La possession est donc liée à l'existence d'un pouvoir coercitif : il faut se battre avec quelqu'un pour lui prendre ce qu'il tient dans la main s'il ne veut pas le donner, il faut forcer un coffre si on n'en connaît pas la combinaison, etc...

La possession est un concept naturel très répandu dans la nature, pour la plupart des animaux. Restreindre et contrôler l'accès à des ressources vitales est une tâche qui fait partie du quotidien de la plupart des vertébrés supérieurs. Parmi ces ressources, il y a bien sûr la progéniture. Ainsi, lorsqu'un oiseau défend sa couvée contre l'approche d'un prédateur, on peut sans trop risquer l'anthropocentrisme dire que cet oiseau ne fait que défendre sa propriété. De même, un animal qui dissimule des réserves de nourriture, par exemple en préparation de l'hiver, peut être considéré comme possédant cette nourriture.

Notons aussi que de nombreux animaux, notamment les grands prédateurs, sont extrèmement territoriaux : ils marquent leur territoire le plus souvent avec leur urine, afin de signifier aux intrus que s'ils approchent ils iront au conflt physique. Qu'il s'agisse d'un comportement inconscient n'en enlève pas la réalité. Cette substitution de la restriction à l'accès par un signal de présence et comparable à l'usage de drapeau, fanions ou autres croix pour marquer un territoire chez les humains, usage désuet de nos jous mais qui persiste dans notre inconscient (qu'on pense au drapeau planté par les américains sur la Lune).

La propriété
L'émergence du concept de propriété à partir de celui de possession est graduel.

Comme indiqué, la possession est liée à l'exercice d'un pouvoir de coercition. Il faut défendre ce que l'on possède par la force. En général, cette force a un pouvoir dissuasif qui se suffit à lui même. L'inconvénient est qu'elle devient alors plus ou moins inutile et un équilibre doit s'établir entre le coût des ressources nécessaires pour défendre un bien et la valeur du bien en question.

Prenons l'exemple d'un terrain, ou d'un grand territoire. Celui qui veut s'approprier ce terrain doit construire une muraille pour empêcher quiconque d'y entrer. Même si cette muraille s'avère efficace, elle représente un investissement important, et requiert une maintenance quotidienne (réparations après les attaques, l'usure, etc.). L'aspirant propriétaire peut donc adopter une stratégie plus souple, qui consistera à construire une muraille moins haute et moins solide, mais en contrepartie augmentera sa surveillance à l'intérieur du territoire. Tel le grand prédateur évoqué précédemment, qui attaque quiconque s'introduit sur son territoire.

Dès lors, la muraille peut être remplacée par une cloture, une ligne tracée sur le sol, un drapeau, ou une simple pancarte indiquant la revendication de propriété de l'occupant des lieux. Norrmalement ces signaux sont censés avertir les intrus que quelqu'un sera là pour les chasser où s'en prendre à eux physiquement jusqu'à ce qu'ils s'en aillent. Les sociétés, qui tendent à dissuader l'usage de la violence, ont étrangement modifié le statut de cet avertissement, qui relevait en fait de la menace, et en ont fait un droit. Pourtant, dès lors que le soit-disant propriétaire d'un bien n'a pas à exercer de pouvoir coercitif sur son bien, d'où provient sa légitimité à posséder le bien en question ?

Quoi qu'il en soit la propriété est l'officialisation de ce processus par la société, si douteux soit-il. La propriété permet la possession sans l'exercice du pouvoir coercitif sur la chose possédée.

Tandis que la possession est une réalité objective (le détenteur possède bel et bien un accès privilégié à la chose possédée), la propriété n'est, quant à elle, fondamentalement qu'une convention (il a été décidé que seule une personne peut accéder au bien considéré).

Le problème est alors qu'en passant du statut de réalité objective à celui de pure convention, la propriété a alors perdu beaucoup de sa légitimité. Ainsi par exemple tandis qu'avec l'ancienne méthode pour posséder un terrain il faut être capable d'en défendre les frontières avec une grande muraille, avec la nouvelle méthode une seule personne, sans autre outil qu'un bout de tissu, un bout de bois ou un crayon, peut s'autoproclamer propriétaire d'un terrain en plantant un drapeau ou en traçant une ligne sur une carte.

En cherchant à se débarrasser des inconvénients de la coercition (essentiellement la violence), la société à instauré la propriété comme seul moyen légitime de possession, et lui a ainsi fait perdre beaucoup de sa substance.

propriété intellectuelle
(nb. ceci est une ébauche)

À la lumière des remarques précédentes, il apparaît que le concept le plus proche de ce qu'on pourrait appeler la propriété intellectuelle, devrait être le secret.

En effet si on considère que les produits de l'intellect humain peuvent être exprimés, grâce à l'informatique, comme de l'information pure (au sens de Shannon), alors l'équivalent de la possession intellectuelle est donc l'accès privilégé à une certaine information, c'est à dire le secret.

Quelqu'un qui, par exemple, connaît une démonstration de la conjecture de Riemann, en est le détenteur aussi longtemps qu'il la garde pour lui. Mais dès lors qu'il la divulgue, elle appartient à tous.

Or ce qui appartient à tous, n'appartient plus à personne.

On comprend donc il est délicat de revendiquer la propriété d'une information que l'on a soit même divulgué.

Il faut cependant distinguer la partie de la propriété intellectuelle qu'on appelle le droit moral. Dans notre exemple cela signifie que notre mathématicien doit avoir le droit de garder la paternité de sa démonstration. Autrement dit, même si la démonstration est rendue publique (tout le monde a accès à l'information qu'elle contient), son auteur est unique, et nul autre que lui ne devrait pouvoir s'en attribuer la paternité. Cette paternité doit elle aussi être défendue, mais cette défense est bien plus facile à mettre en oeuvre que le secret de la démonstration.

Il suffit par exemple de signer la démonstration et de la publier sur un canal à forte audience numérique. Les systèmes d'archivages et les différents témoignages seront alors là pour confirmer la primauté de la diffusion.

Le secret et la paternité
Le secret et la paternité sont donc les seules composantes objectives de ce qu'on pourrait appeller la propriété intellectuelle.

Le secret
Maintenir le secret est le moyen le plus efficace de se réserver un accès des données informatiques. Le secret est donc en quelque sorte l'équivalent du mur autour d'une propriété privée. Si, à l'intérieur de l'enceinte, quelqu'un jette une corde par dessus le mur pour permettre à d'autres personnes d'entrer, alors l'efficacité du mur est réduite à néant et la propriété est violée. Le secret est l'analogue pour les données informatiques. Ceux qui ont obtenu le droit d'entrer dans l'enceinte, par exemple parce qu'ils ont payés, doivent promettre de ne faire entrer personne d'autre.

Cette analogie a ses limites, car de nos jours, une fois qu'on est entré dans l'enceinte, faire entrer quelqu'un d'autre est beaucoup plus facile que de jeter une corde par dessus un mur. Dès lors, l'enceinte n'est vraiment fiable que lorsqu'on se trouve seul à l'intérieur.

La paternité
(à compléter)

Abolition de la propriété privée
Dès lors qu'on fait bien la différence entre la propriété et la possession, on peut envisager l'abolition de la propriété privée.

Ainsi, abolir la propriété privée ne signifie pas l'interdiction de la possession. Cela signifie seulement qu'il appartient au possesseur de défendre sa "propriété" par ses propres moyens. En un sens, cette conception de la propriété mérite bien plus l'appellation de propriété privée, car elle signifie que cette propriété relève de la sphère personnelle, privée en somme, et qu'elle ne regarde pas la loi. Un peu comme le concept de vie privée.

Prenons un exemple basique : une personne possède une pomme.

Dans le cadre de la propriété privée qu'on qualifiera de classique, cette personne peut aussi être le propriétaire de cette pomme. Par exemple, il peut l'avoir achetée à un marchand et en être ainsi le seul détenteur légitime. La loi reconnait cette propriété et toute cession de cette propriété doit faire l'objet d'une transaction commerciale ou d'un don volontaire.

Dans le cadre de la propriété privée pure, au regard de la loi, cette pomme n'appartient pas à qui que ce soit. Par contre, elle est actuellement détenue par quelqu'un, qui par exemple la tient dans sa main. Pour l'acquérir, une autre personne doit obtenir son consentement ou lui prendre de force. C'est uniquement cet acte de prise par la force, s'il survient, qui peut être puni par la force publique. Le vol n'est pas qualifié par sa finalité, mais uniquement par ses moyens. Ainsi si quelqu'un frappe un homme sur la tête pour l'assommer et lui prendre sa pomme, il pourra être accusé non pas de vol, mais uniquement d' aggression, ou bien de coups et blessures.

Cette conception, qu'on pourrait qualifier de Spartiate, est à distinguer de l'abolition de propriété privée dite Marxiste, pour laquelle toute personne qui possède une pomme, peut être contraint par la force publique de la partager avec le reste de la communauté.

Il y a donc deux façons d'abolir la propriété privée, l'une est libérale (on pourrait presque la qualifier d' anarchiste), et l'autre est communiste. La première considère que la propriété est une affaire personnelle et qu'il appartient à chacun de défendre sa propriété par ses propres moyens. La seconde est communiste, nie le concept même de propriété, et va jusqu'à utiliser la force publique pour prendre aux individus ce qu'ils possèdent et le distribuer à la communauté.